Avis Juridique Partager

1. Conditions d’usage du site web

1.1 L’utilisation des sites web de Immo Deprez sont soumis aux conditions et déterminations ci-joint. Vous êtes priez de prendre connaissance et de les accepter sans conditions. Immo Deprez peut changer les conditions et déterminations a chaque moment sans préavis préalable.

1.2 L’Information fournis et les données restes propriété de Immo Deprez. Même avec les efforts fait par Immo Deprez pour présenter les informations et les données correct sur le site web. Immo Deprez ne peut pas garantir que ceux-ci sont toujours exact, mis à jour ou adapter. Immo Deprez ne peut non plus garantir que l’accès au site est toujours garanti car la mise à jour des données se fait journalier. Si vous avez aperçue des fautes, vous pouvez prendre contact avec notrewebmaster.

1.3 Immo Deprez ne peut être tenue responsable pour des dégâts direct, indirect ou incidentale qui se forment en utilisant les données ou informations fournis par le site web de ML Image.

1.4 Les textes, images et autres objets sur le site web ML Image sont protéger par les droits d’auteurs. Vous avez le droit de consulter l’information du site web de ML Image pour usage personnel et la reproduction sous garanti de mentionner les sources. Les dispositions de la loi de 30 juin 1994 sur les droits d’auteur et des droits voisins sont d’application.

1.5 Seulement pour info le site contient des hyperliens vers des sites internet de tiers. Immo Deprez ne peut garantir que ces sites sont disponibles et ne peut non plus être tenue responsable pour leur contenue ou qualité. Ça ne veut pas dire qu’il y aurait une coopération entre Immo Deprez et les gestionnaires de ces sites.

1.6 Il est bien possible que le site de Immo Deprez fait usages des ‘cookies’, des petits données d’informations qui sont écrits sur votre disque dur pour accélérer l’accès au site et de faciliter et accélérer la navigation.
Vous pouvez configurer votre navigateur web pour vous avertir dès qu’un cookie est mis en place ou d’empêcher qu’il soit construit. Par votre configuration du navigateur vous pouvez refuser l’installation de cookies. Sur le site web http://www.aboutcookies.org vous pouvez retrouver pour les navigateurs courants le mode d’emploi comment empêcher les cookies.
Vous pouvez aussi à chaque instant enlever les cookies déjà installer de votre ordinateur ou mobile.
Pendant une visite au site des cookies peuvent être installer sur le disque dur de votre ordinateur au profit d’un visiteur recurrent au site.
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1.7 Si vous voulez placer un lien hyper vers la page d’accueil du site web vous devez prendre préalablement contact avec notre gérant du site web webmaster.

2. Protection des données personnel

2.1 Immo Deprez traite les données personnel suivant les réglementations de la loi du 8 décembre 1992 pour la protection de la sphère privée vis-à-vis du traitements des données privée.

2.2 Vos données privée sont collecter et comptabiliser pour fournir l’information requise et pour vous offrir un service commercialisation de commercialisation direct.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation des données personnel pour le commercialisation direct. Vous avez toujours le droit de vérifier l’exactitude des données personnel et de faire corriger des fautes. Vous pouvez aussi demander que vos données personnel sont enlever de nos fichiers.

3. Litiges

Cette convention en ligne et tous les litiges et réclamations qui forment objet de l’utilisation du site ou de l’information sur le site web tombe sous l’application de la justice Belge. Consulter ce site web retient que vous êtes soumit à la justice des tribunaux de Courtrai (Belgique) et que vous êtes d’accord que tous les litiges seront mises devant ces palais de justices.